Date de dernière mise à jour : [11/10/23]

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Nom : Fabien Bourgeois
Société : Djab’s Studio
Email : djabs@gmail.com
Site internet : www.impression-sur-mesure.fr

2. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente régissent l’utilisation du site internet www.impression-sur-mesure.fr ainsi que les ventes de produits et services proposés sur ce site.

3. Acceptation des CGUV

En utilisant ce site internet, vous acceptez sans réserve les présentes CGUV. Si vous n’acceptez pas ces CGUV, veuillez ne pas utiliser le site.

4. Utilisation du site

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5. Commandes

• Les produits et services proposés sur le site sont soumis à disponibilité.
• Pour passer une commande, le client doit suivre les étapes indiquées sur le site.
• Une fois la commande passée, le client recevra une confirmation par email.
• Djab’s Studio se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de non-respect des présentes CGUV.

6. Prix et paiement

• Les prix affichés sur le site sont en euros (EUR) et incluent la TVA en vigueur.
• Les modalités de paiement acceptées sont [liste des modes de paiement acceptés].
• Le paiement est dû intégralement au moment de la commande.

7. Livraison

• Les délais de livraison sont indiqués sur le site et sont donnés à titre indicatif.
• Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande.
• Djab’s Studio ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

8. Droit de rétractation

• Le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, conformément à la législation en vigueur.
• Pour exercer ce droit, le client doit informer Djab’s Studio par écrit.
• Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine, non ouverts et non utilisés.

9. Garanties

• Djab’s Studio garantit que les produits et services sont conformes à la description sur le site.
• En cas de produit défectueux, le client peut contacter Djab’s Studio pour obtenir un remplacement ou un remboursement.

10. Responsabilité

• Djab’s Studio ne peut être tenu responsable des dommages indirects, pertes de profits, ou perturbations résultant de l’utilisation du site ou des produits/services.

11. Protection des données personnelles

• Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

12. Droit applicable et juridiction compétente

• Les présentes CGUV sont soumises au droit français.
• En cas de litige, la juridiction compétente est [Indiquer le tribunal compétent selon votre localisation].

13. Modification des CGUV

• Djab’s Studio se réserve le droit de modifier ces CGUV à tout moment.
• Les CGUV applicables sont celles en vigueur au moment de l’utilisation du site ou de la passation de la commande.